Mentions légales

Conformément aux dispositions de
l’article 6-I 1° de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique,
et concernant le site web
letincelle64.org,
il est exposé ce qui suit :

Éditeur

L’Étincelle 64, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dénommée ci-après l’association :

  • Siège social : 12 chemin de Laclau, 64800 Nay
  • SIRET : 803 644 202 0035 – Code APE : 88.99B (action sociale sans hébergement n.c.a.)
  • RNA : W641003402
  • Tél. : +33 7 88 87 69 05
  • accueil@letincelle64.org

Publication

  • Directeur de la publication : Jean-Luc Lacoste, directeur de L’Étincelle 64.
  • La conception graphique et le développement du site ont été réalisés bénévolement par Sophie Favatier.

Hébergeur

OVHcloud

  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • SIRET : 424 761 419 – Code APE : 2620Z

Propriété intellectuelle

  1. Le contenu du site, sa structure générale, les logiciels, textes, images, photographies, savoir-faire et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de l’association ou de ses partenaires.
  2. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de l’association, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
  3. Les signes distinctifs de l’association et de ses partenaires, notamment les noms de domaine, marques, dénominations et logos figurant sur le site, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
  4. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation expresse de l’association est interdite.

Liens

  1. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un lien vers ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
  2. Cette autorisation ne saurait être interprétée comme une convention implicite d’affiliation.
  3. Les liens renvoyant au site devront être retirés à première demande de l’association.
  4. L’association se réserve le droit de créer des liens vers d’autres sites internet.
  5. Les utilisateurs sont informés que les sites accessibles via ces liens n’appartiennent pas à l’association.
  6. L’association ne saurait être tenue responsable de l’accès à ces sites tiers ni de leur contenu.

Crédits photos

© L’Étincelle 64

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en lien avec le site est soumis au droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître des litiges relatifs au site.

Modification

L’Étincelle 64 se réserve le droit de modifier le contenu du site et/ou les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Mars 2026