Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes concernent le site Internet letincelle64.org.

Éditeur

Le site Internet est édité par L’Étincelle 64, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

  • Siège social : 12 chemin de Laclau, 64800 Nay
  • SIRET : 803 644 202 00035
  • Code APE : 88.99B
  • RNA : W641003402
  • Téléphone : +33 7 88 87 69 05
  • Courriel : accueil@letincelle64.org

Publication

  • Directeur de la publication : Jean-Luc Lacoste, directeur de L’Étincelle 64.
  • Conception graphique et développement : réalisés bénévolement par Sophie Favatier.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVHcloud.

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • SIRET : 424 761 419 00045

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, images, logos et autres contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Ils appartiennent à L’Étincelle 64 ou à leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation ou utilisation de ces contenus, en tout ou partie, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf exception prévue par la loi ou autorisation particulière.

Les noms, logos et autres signes distinctifs de L’Étincelle 64 et de ses partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Liens vers d’autres sites

Le site peut contenir des liens vers des sites Internet tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif.

L’Étincelle 64 n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ni de leur fonctionnement.

La création de liens vers le site de L’Étincelle 64 est possible sous réserve de ne pas porter atteinte à ses intérêts, à son image ou à ses droits, et de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus ou l’existence d’un partenariat.

L’association se réserve le droit de demander le retrait d’un lien lorsqu’il lui paraît préjudiciable ou trompeur.

Crédits photographiques

© L’Étincelle 64, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

Protection des données personnelles

L’Étincelle 64 veille à la protection des données personnelles traitées dans le cadre de ses activités et de son site Internet.

Pour en savoir plus sur les données collectées, leurs finalités d’utilisation, leur durée de conservation et les droits des personnes concernées, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables déterminent la juridiction compétente.

Modification

L’Étincelle 64 peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte de l’évolution du site ou de ses obligations. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur le site.

Dernière mise à jour octobre 2026